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Le présent site, www.cotejardin-cotemaison.fr, est édité par :
Olivier Guilbert, résidant à 58 rue du Mayne Pauvre 33121 Carcans, de nationalité Française, né le 29/10/1970
Directeur de la publication : Olivier Guilbert
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3. HÉBERGEMENT
Le Site est hébergé par la société Infomaniak Network SA, dont le siège social est situé : Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse.
4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
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Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre Politique de Confidentialité, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) 2016/679 du 27 avril 2016.
6. DROIT APPLICABLE
Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.
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